Termes et conditions
Concernant vos contributions
- Je reconnais que le matériel pédagogique téléversé sur la plateforme ne sera pas automatiquement ajouté au répertoire d’activités « EKIP ».
- Le CSSDM se réserve le droit de valider le matériel pédagogique et un comité de relecture pourrait être constitué pour approuver tout nouveau matériel.
- Le CSSDM se réserve le droit de modifier le matériel pédagogique pour des raisons d’uniformité et/ou concordance avec le répertoire EKIP.
- Lorsque le matériel pédagogique est publié sur la plateforme, son auteur est identifié par son nom ainsi qu’un médaillon-photo. Le téléchargement de la photo est optionnel. Toutefois, si je choisis de transmettre une photo, je consens à ce que cette image soit diffusée sur la plateforme.
- Je reconnais que tout le matériel (pédagogique, image, photo) téléversé sur la plateforme est original ou qu’à défaut je possède tous les droits d’auteurs exclusifs de son contenu.
- De ce fait, si le matériel a été développé en tout en partie dans le cadre de mon travail, je reconnais avoir obtenu les autorisations nécessaires de mon employeur afin de téléverser le matériel sur la plateforme.
- À tout moment, le CSSDM se réserve le droit de demander les preuves de possession (par exemple : licence) des droits d’auteur.
- Je m’engage à dégager et tenir indemne le CSSDM de toutes responsabilités, dommages, préjudices, demandes, réclamation en lien avec les droits d’auteur.
- Je reconnais qu’aucune rémunération ne me sera versée pour l’utilisation du contenu du matériel pédagogique disponible sur le répertoire EKIP.